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Années :

bullet 2004
bullet 2005
bullet 2006
bullet 2007



bulletAnnée universitaire 2004
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bulletExposés criminologie

Panorama des Etats qui prohibent les châtiments corporels : causes, méthodes, résultats.
Fichier : Panorama_Etats_Prohibant_Chatiments_Corpo.doc

Les politiques françaises de lutte contre le tabagisme.
Fichier : Politiques_Frcses_Lutte_Tabagisme.doc

Fraudes, hackers, piratage, pop up et autres : quels risques, quels profits, quel régime juridique?.
Fichier : Fraude_Hackers_Piratage.doc

Les politiques françaises de lutte contre l’alcoolisme.
Fichier : Politiques_Frcses_Lutte_Alcoolisme.doc

Les politiques publiques en France relatives à la place de l’enfant durant l’accouchement et les instants qui suivent.
Fichier : Place_Enft_Accouchement.doc

Quelle importance dans le devenir déviant ou délinquant de la période de la grossesse et de l’accouchement ?.
Fichier : Imptce_Grossesse_Devenir_Deviant_Delinquant.doc

La jurisprudence européenne en matière de châtiments corporels sur mineurs.
Fichier : Juris_Europ_Chatiments_Corpo.doc



bulletExposés droit commun de la sanction

La sanction, étude de la jurisprudence de la CEDH.
Fichier : Etude_Juris_CEDH_Sanction.doc

La confirmation d’un droit communautaire pénal.
Fichier : Confirmation_Droit_Communautaire_Penal.doc



bulletExposés droit pénal approfondi

Etude et sens de la diversification de la faute non intentionnelle.
Fichier : Etude_Diversification_Fte_non_Intentio.doc

La faute non intentionnelle, pénalisation ou dépénalisation de l’imprudence, élément de débat ?.
Fichier : Fte_non_intentio_penalisation_depenalisation.doc

L’incrimination de la provocation.
Fichier : Incrimination_Provocation.doc

L’incrimination du risque en droit pénal contemporain.
Fichier : Incrimination_Risque.doc

La classification tripartite des infractions dans le droit pénal contemporain.
Fichier : Class_Tripartite_Droit_Penal_Contemp.doc

La classification tripartite des infractions en droit pénal des formes.
Fichier : Class_Tripartite_Droit_Penal_Formes.doc

La classification tripartite des infractions en droit pénal de fond.
Fichier : Class_Tripartite_Droit_Penal_Fond.doc



bulletExposés droit pénal international

La Cour pénale internationale.
Fichier : CPI.doc

Procès Saddam Hussein face à la justice internationale.
Fichier : Saddam_Hussein.doc

Revue de presse sur l’affaire Pinochet (1998-2005).
Fichier : Pinochet.doc

Chronologie du mandat d’arrêt européen.
Fichier : Chronologie_MAE.doc

L’extradition.
Fichier : Extradition.doc



bulletFiches de lecture

Sous la direction de Laurent MUCCHIELLI et Philippe ROBERT, Crime et sécurité, L’état des savoirs, Editions la découverte.
Fichier : Crime_et_securite.doc

Stéphane BEAUD, Michel PIALOUX, Violences urbaines, violence sociale, Genèse des nouvelles classes dangereuses, Ed. Fayard, 2003.
Fichier : Violences_urbaines_violence_sociale.doc

Antoine GARAPON, Denis SALAS, La République pénalisée, Questions de Société, Hachette, 1996.
Fichier : Republique_penalisee.doc

La cour d’assises, Bilan d’un héritage démocratique, L’association française pour l’Histoire de la Justice. La Documentation Française, 2001.
Fichier : Cours_assises.doc

 Hugues LAGRANGE, Demandes de sécurité, France, Europe, Etats-Unis, Ed. La république des idées, seuil, 2003.
Fichier : Demandes_de_securite_Frce_Europe_USA.doc

Alain CORBIN, Les filles de noce, Misère sexuelle et prostitution au XIX° siècle, Champs, Flammarion, 1982.
Fichier : Filles_de_noces.doc

Nils CHRISTIE, L’industrie de la punition, Prison et politique pénale en Occident, Autrement, coll. « Frontières », 2003.
Fichier : L_Industrie_de_la_punition.doc

Gérard LOHRO, Pierre PELISSIER, Le droit des peines, L’Harmattan, coll. La Justice au quotidien, Paris, 2003.
Fichier : Droit_des_peines.doc

Laurent MUCCHIELLI, Violences et insécurité, Fantasmes et réalités dans le débat français, La Découverte, 2002.
Fichier : Violences _et_insecurite.doc

Michel FOUCAULT, Surveiller et punir, Naissance de la prison, Collection tel de Gallimard, 1994.
Fichier : Surveiller_et_punir.doc

Robert CASTEL, L’insécurité sociale » Qu’est-ce qu’être protégé ? Editions La république des idées, 2003.
Fichier : Insecurite_sociale.doc

Lucile OUVRARD, La Prostitution, Analyse juridique et choix de politique criminelle, L’Harmattan, Sciences Criminelles, 2000.
Fichier : La_prostitution.doc

Mireille DELMAS-MARTY, Les grands systèmes de politique criminelle, PUF, 1992.
Fichier : Gds_systemes_de_politique_criminelle.doc

Sous la Direction de J.C. Froment, J.J. Gleizal, M. Kaluszunski, Les Etats à l’épreuve de la sécurité, Centre d’Etudes et de Recherche sur le Droit et l’Administration Publique (CERDAP & Presse Universitaires de Grenoble).
Fichier : Etats_epreuve_de_la_sécurite.doc

Gail PHETERSON, Le prisme de la prostitution, L’Harmattan, Bibliothèque du féminisme, Paris 2001.
Fichier : Prisme_de_la_prostitution.doc

Jean-Michel CHAUMONT, La concurrence des victimes, Editions La découverte/Poche, 1997.
Fichier : Concurrence_des_victimes.doc

Franck SINA, Champ de la sécurité et prévention des illégalismes.
Fichier : Champ_Securite_Prevention_Illegalismes.doc

 Jacques DONZELOT, Faire société, Editions du Seuil, 2003.
Fichier : Faire_societe.doc



bulletAnnée universitaire 2005
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bulletExposés droit pénal approfondi

La faute non intentionnelle.
Fichier : Expose_Faute_Non_Intentionnelle.doc

L'incrimination de la provocation.
Fichier : Expose_Provocation.doc

L'imprudence, pénalisation ou dépénalisation - Les termes du débat.
Fichier : Expose_Imprudence.doc

La division tripartite en droit pénal de forme, au regard des tranformations du droit pénal, est-elle encore un fondement de la construction de ce droit pénal?.
Fichier : Classification_Tripartite.doc



bulletExposés procédure pénale approfondie

La personne atteinte d'un trouble psychique.
Fichier : Expose_Pers_Atteinte_Trouble_Psychique.doc

La personne privée de liberté.
Fichier : Expose_Pers_Privee_De_Liberte.doc

Le policier.
Fichier : Expose_Policier.doc

L'expert.
Fichier : Expose_Expert.doc

Le Procureur de la République.
Fichier : Expose_Procureur.doc



bulletFiches de lecture

M. FOUCAULT, Surveiller et punir, Gallimard, 1975.
Fichier : Surveiller_Et_Punir.doc

M. FOUCAULT, Sécurité, territoire, population, Hautes études, Gallimard, Seuil, 2005.
Fichier : Territoire_Et_Population.doc

C. BRUSCHI, Parquet et politique pénale depuis le XIXème siècle, Droit et justice, PUF, 2002.
Fichier : Parquet_Et_Politique_Penale_Depuis_Le_19eme_Siecle.doc

M. DELMAS-MARTY, Modèles et mouvements de politique criminelle, Economica, 1983.
Fichier : Modeles_Et_Mouvements_De_Politique_Criminelle.doc

R. CASTEL, L'insécurité sociale, Seuil 2003.
Fichier : Insecurite_Sociale.doc

N. CHRISTIE, L'industrie de la punition, Prison et politique pénale en Occident, Autrement, 2003.
Fichier : Industrie_De_La_Punition.doc

Les cahiers de la sécurité, Police et identification, Enjeux, pratiques et techniques, IHESI, n°56.
Fichier : Cahiers_De_La_Securite.doc

M. DELMAS-MARTY, Le flou du droit, PUF, Quadridge, 1ère édition, 2004.
Fichier : Le_Flou_Du_Droit.doc

J. CHEVALLIER, L'Etat post-moderne, LGDJ, 2ème édition, 2004.
Fichier : Etat_Post_Moderne.doc

H. HAENEL, M-A FRISON ROCHE, Le juge et le politique, PUF, 1998.
Fichier : Le_Juge_Et_Le_Politique.doc

P. ARTIERES, P. LASCOUMES, Gouverner, enfermer, la prison, un modèle indépassable? Presses de Sciences Po, 2004.
Fichier : Gouverner_Enfermer.doc

J.P ALLINE, Gouverner le crime, L'harmattan, 2 volumes, 2005.
Fichier : Gouverner_Le_Crime.doc

D. SALAS, La volonté de punir, Essai sur le populisme pénal, Hachette, 2005.
Fichier : Volonte_De_Punir.doc

A. GARAPON, F. GROS, T. PECH, Et ce sera justice, Punir en démocratie, O. Jacob, 2001.
Fichier : Et_ce_sera_justice.doc



bulletMémoires

Walle Anaïs, Le blanchiment et le secret professionnel.

Racine Charlotte, Le plan de construction des nouvelles prisons.

Podevin Ludivine, Violences entre co-détenus: prévenir, détecter, sanctionner en droit comparé.

Lacore Angele, Déontologie des magistrats et conseil supérieur de la magistrature.

Jolivet Julie, Dignité et incrimination en droit pénal.

Gillet Marie, Délinquance des mineurs.

Coue Annelise, L'article 8 de la convention européenne.

Byou Issame, La constitution de partie civile en droit pénal.

Brizais Camille, Les associations socio-judiciaires et justice pénale.

Berjonneau Baptiste, Le délai raisonnable en droit interne.

Bazin Marine, La dangerosité, concept opérationnel ou fantasme, un état des lieux.

Barraud Claire, La lolf et la justice pénale.

Toucane Matthieu, La CNIL et la justice pénale.

Romanteau Claire, Répartition des détenus au sein des prisons.

Ripoche Cécile, Opinions et perceptions des personnels pénitentiaires.

Ponties Michelle, L'évolution des circonstances aggravantes.

Lecoq Sarah, Le casier judiciaire national face à la multiplication des fichiers.

Hategekimana Sylvere, La justice pénale restaurative au Rwanda.

El Hajj Chehade Farah, La détention provisoire des mineurs, Etude comparée France/Liban.



bulletAnnée universitaire 2006
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bulletExposés criminologie

La consommation de stupéfiants en Espagne et en Grande-Bretagne.

Les drogues en Iran.
Fichier : Drogues_en_Iran.doc

Les politiques publiques de lutte contre le tabagisme.
Fichier : Expose_Pol_Pub_Tabagisme.doc

Les politiques publiques relatives à l’alcool.
Fichier : Pol_Pub_Alcoolisme.doc



bulletExposés droit pénal approfondi

La catégorisation du droit pénal: question de fond ou question de forme?.
Fichier : Expose_Categorisation_Droit_Penal.doc

Faut-il multiplier les incriminations spécifiques en matière d'atteintes aux personnes?.
Fichier : Expose_Multiplication_Incriminations_Specifiques_Atteintes_Pers.doc

Le principe de généralité de la responsabilité pénale des personnes morales: sens et mise en oeuvre.
Fichier : Expose_Personnes_Morales.doc

La multiplication des circonstances aggravantes est-elle fondée?.
Fichier : Expose_Circonstances_Aggravantes.doc

Pourquoi et comment incriminer la provocation ?.
Fichier : expose provocation.doc

La faute non-intentionnelle.
Fichier : Expose_Fte_Non_Intentio.doc

Les actes préparatoires demeurent-ils encore hors du champ pénal ?.
Fichier : Actes_preparatoires.doc

Peut-on encore affirmer comme le Doyen Carbonnier que le complice et l’auteur principal sont « cousus » dans le même sac ?.
Fichier : Expose_complicite.doc



bulletExposés droit pénal international

Le Bureau du Procureur de la CPI.
Fichier : Expose_Bureau_Proc_CPI.doc

La compétence universelle.
Fichier : competence universelle.doc

Les victimes devant la CPI.
Fichier : Expose_Vict_CPI.doc

Les incriminations.
Fichier : Expose_Incriminations_DPI.doc

Statut de Rome, Règlement de preuve et de procédure, Règlement de la Cour pénale internationale.
Fichier : Expose_Rt_de_preuves_CPI.doc



bulletExposés droits et libertés fondamentaux

La portée des décisions du Conseil constitutionnel sur la jurisprudence de la Cour de cassation: l'exemple des divergences relatives au statut pénal du Chef de l'Etat.
Fichier : Statut_Penal_Chef_Etat.doc

Les réserves d’interprétation dans la jurisprudence relative au droit pénal.
Fichier : Expose_Reserves_Interpretation_CC.doc

L’intensité du contrôle opéré par le Conseil constitutionnel en matière pénale.
Fichier : Expose_Intensite_Controle_CC.doc



bulletExposés procédure pénale approfondie

Le juge impartial.
Fichier : Expose_Impartialite_Juge_Penal.doc

La victime.

La personne privée de liberté.
Fichier : Expose_Pers_Privee_Liberte.doc

Le juge non professionnel.
Fichier : Expose_Juge_Non_Professionnel.doc

La personne atteinte d’un trouble psychique.
Fichier : Expose_Pers_Trouble_Psychique.doc

Le suspect.
Fichier : expose_suspect.doc

Le témoin.
Fichier : Expose_Temoin.doc

Le policier.
Fichier : Expose_Policier.doc

L’expert.
Fichier : Expose_Expert.doc

Le Procureur de la République.
Fichier : Expose_Procureur.doc



bulletFiches de lecture

Yves CHARPENEL, Les rendez-vous de la politique pénale, A. Colin, 2006.
Fichier : RDV_Politique_Penale.doc

Sous la direction de Christine LAZERGES, Figures du Parquet, PUF Les voies du droit, 2006.
Fichier : Figures_du_Parquet.doc

A. GARAPON, F. GROS, T. PECH, Et ce sera justice, Punir en démocratie, O. Jacob, 2001.
Fichier : Et_ce_sera_justice.doc

Denis SALAS, La volonté de punir, Essai sur le populisme pénal, Hachette 2005.
Fichier : Volonte_de_punir.doc

Nils CHRISTIE, L’industrie de la punition, Prison et politique pénale en Occident, Autrement, 2003.
Fichier : Industrie_de_la_punition_.doc

Robert CASTEL, L’insécurité sociale, Seuil, 2003.
Fichier : Insecurite_Sociale.doc

Les cahiers de la sécurité, Police et identification, Enjeux, pratiques, techniques, IHESI, n°56.
Fichier : Police_et_Identification.doc

H. HAENEL, M-A FRISON ROCHE, Le juge et le politique, PUF, 1998.
Fichier : Le_juge_et_le_politique.doc

J. CHEVALLIER, L’Etat post-moderne, LGDJ, 2ème édition, 2004.
Fichier : Etat_post_moderne.doc

P. ARTIERES, P. LASCOUMES, Gouverner, enfermer, La prison, un modèle indépassable ? Presses de sciences po 2004.
Fichier : Gouverner_Enfermer.doc

Christian BRUSCHI, Parquet et politique pénale depuis le XIXème siècle, Droit et justice, PUF, 2002.
Fichier : Parquet_et_Politique_Penale_depuis_le_19eme_Siecle.doc

Michel FOUCAULT, Sécurité, territoire, population, Hautes études, Gallimard, Seuil, 2005.
Fichier : Securite-Territoire-Population.doc

Michel FOUCAULT, Surveiller et punir, Gallimard, 1975.
Fichier : Surveiller_punir.doc

J.P ALLINE, Gouverner le crime, L’harmattan, 2 volumes, 2005.
Fichier : Gouverner_le_Crime.doc

Mireille DELMAS-MARTY, Le flou du droit, PUF, Quadridge, 1ère édition, 2004.
Fichier : Le_flou_du_droit.doc

Mireille DELMAS-MARTY, Pour un droit commun, Seuil, 1994.
Fichier : Pour_un_Droit_Commun.doc

Mireille DELMAS-MARTY, Modèles et mouvements de politique criminelle, Economica, 1983.
Fichier : Modeles_et_mouvements_de_politique_criminelle.doc



bulletMémoires

Troussicot Julie, Les audiences juridictionnelles du juge de l'application des peines.

Weiss Rémi, La réformation du droit criminel au XVIIIème siècle d'après les écrits de JP Brissot et J. de Bernardi.

Vincent Corinne, La scène de crime.

Vende Clémentine, 6 mois de comparution immédiate au TGI de la Roche sur Yon.

Seyyed Esfahani Seyyed Hesamoddin, La phase pré-sentencielle dans la justice pénale des mineurs en droit comparé.

Rivalin Laëtitia, Le maintien des liens familiaux entre un détenu et ses enfants.

Quartier Aurélie, La recherche des preuves contre un mineur.

Poirier Véronique, La proximité en procédure pénale.

Paquier Coline, L'infraction générale de recel présumé.

Lethimonier Mélanie, Les tueurs en série ou serial killers.

Leplus-Habeneck Laure, Faut-il supprimer le juge d'instruction? Biblio et commentaire raisonné des arguments pro et contra.

Lemasson Tatiana, Etre étranger en prison.

Gendron Pauline, Les droits du gardé à vue ou les droits de la défense en garde à vue.

Fret Marie, L'affaire Outreau et/à travers les médias.

Dubourg Emilie, Nouvelles procédures d'application des peines.

Dodray Camille, Sens et portée de la multiplication des circonstances aggravantes.

Dinis Elodie, Technologies d'identification dans la prévention et la répression des infractions.

Dias Huizar Alvaro, De l'intérêt du concept de culpabilité en droit pénal.

Devictor Laurence, Les gangs.

Constant Hella, 6 mois de comparution immédiate au TGI de Nantes.

Brezillon Stéphane, Le bureau d'exécution des peines: mise en place et fonctionnement.

Besse Frédérique, La place de la victime dans les conventions relatives à la traite des êtres humains.

Arlais Flore, La mise à l'écart du partenaire violent: construction législative et pratique.

Amoretti Alexandra, Pratique et perception des châtiments corporels dans les familles de Nantes et Derval.



bulletAnnée universitaire 2007
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bulletExposés criminologie

Famille et délinquance.
Fichier : Séria Ben Zina exposé.doc

Culture et délinquance.
Fichier : Exposé crimes et cultures.doc

Les violences urbaines.
Fichier : final dissertation VU.doc



bulletExposés droit pénal approfondi

Quel est l'intérêt de la diversification de la faute non intentionnelle ?.
Fichier : Exposé Faute NI.doc

La théorie de la tentative a-t-elle encore un intérêt aujourd'hui ?.
Fichier : Exposé sur la tentative.doc

La classification tripartite est-elle toujours la summa divisio en droit pénal ?.
Fichier : La classification tripartite est-elle toujours la summa divisio en droit pénal.doc



bulletExposés procédure pénale approfondie

Policier, Procureur de la République, juge d'instruction : qui enquête dans le procès pénal ?.
Fichier : enquête dans le procès pénal.doc

Le jugement de l'absent.
Fichier : absent.doc

L'assistance en garde à vue.
Fichier : ExposésurlaGAV.doc

La victime : trop ou pas assez de place dans le procés pénal ?.
Fichier : La victime dans le procès pénal trop ou pas de assez de place.doc

Témoin, suspect, témoin assisté, mis en examen : détermination des statuts et des droits.
Fichier : Exposéprocédurepénale.doc



bulletFiches de lecture

J. Donzelot, A. Wyvekens, La magistrature sociale.
Fichier : La magistrature sociale.doc

L. Barbe, C. Coquelle, V. Persuy, Prévention de la délinquance, politiques et pratiques.
Fichier : Prévention de la délinquance, Laurent Barbe2.doc

F. Madoré, Ségrégation sociale et habitat.
Fichier : SEGREGATION SOCIALE ET HABITAT.doc

F. Bailleau, C.Gorgeon, Prévention et sécurité, vers un nouvel ordre social ?.
Fichier : PREVENTION ET SECURITE.doc

Y. Charpenel, Les rendez-vous de la politique pénale : concilier devoir de justice et exigence de sécurité.
Fichier : fiche de lecture RV politique pénale.doc

C. Brushci, Parquet et politique pénale depuis le XIX sicèle.
Fichier : Fiche de lecture Parquet et politique pénale.doc

M. Delmas Marty, Modèles et mouvements de politique criminelle.
Fichier : Modèles et mouvements de politique criminelle.doc

F. Ocqueteau, Ordonner le désordre.
Fichier : Ordonner le désordre.doc

G. Chevalier, Sociologie critique de la politique de la ville.
Fichier : Sociologie critique de la politique de la ville.doc

D. Salas, La volonté de punir.
Fichier : La volonté de punir 2.doc

H. Donnedieu De Vabres, La crise moderne de droit pénal.
Fichier : La crise moderne de droit pénal.doc

J. Chevalier, L'etat post-moderne.
Fichier : Etat post-moderne.doc

J-M. Stébé, La médiation dans les banlieues sensibles.
Fichier : fiche de lecture Stébé.doc

N. Christie, L'industrie de la punition.
Fichier : industrie de la punition, CHRISTIE.doc

P. Robert, Les politiques de prévention de la délinquance.
Fichier : Fiche de lecture Les pol de prév de la délinquance.doc

C. Lazerges, Les figures du parquet.
Fichier : Fiche de lecture Les figures du parquet.doc

M. Delmas-Marty, Le flou du droit.
Fichier : fiche de lecture Le flou du droit.doc

P. Robert, Le citoyen, le crime, l'Etat.
Fichier : Etat _ ROBERT.doc

D. Salas, A. Garapon, O. Mongin, La république pénalisée.
Fichier : Fiche de lecture La république pénalisée.doc

E. Maurin, Le ghetto français.
Fichier : Fiche de lecture Eric Maurin.doc

R. Cario, La prévention précoce des comportements criminels.
Fichier : fiche de lecture Cario.doc

F. Ocqueteau, Polices entre Etat et marché.
Fichier : -F.Ocqueteau,.doc

C. Lazerges, Figures du parquet.
Fichier : C.Lazerges, Figures du Parquet.doc

J. Donzelot, Quand la ville se défait.
Fichier : Fiche de lecture de quand la ville se defait.doc

H. Vieillard-Baron, Les banlieues, des singularités françaises aux réalités mondiales.
Fichier : banlieues, singularites francaises.doc
 

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